Conseil municipal du 30 septembre 2021




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL-2021/81 Délibération approuvant la décision modificative n°3 du budget de l'exercice 2021 - Délibération - (sans annexe)30/09/2021
DEL-2021/82 Délibération approuvant la décision modificative n°2 du budget annexe du service de collecte des déchets ménagers pour l'exercice 2021 - Délibération - (sans annexe)30/09/2021
DEL-2021/83 Délibération modifiant les délibérations n°2020/152, n°2020/153 et n°2020/154 du 29 décembre 2020 fixant les tarifs de la restauration scolaire, de la garderie scolaire et du transport scolaire - Délibération - (sans annexe)30/09/2021
DEL-2021/84 Délibération modifiant la délibération n°2020/140 du 2 décembre 2020 fixant les tarifs des emplacements du marché municipal de Païta - Délibération - (sans annexe)30/09/2021
DEL-2021/85 Délibération portant organisation du pôle logistique - Délibération - (sans annexe)30/09/2021
DEL-2021/86 Délibération autorisant le maire à signer une convention de mise à disposition d'un foncier communal au bénéfice de la SAS TELEDIFFUSION DE FRANCE - Délibération - (sans annexe)30/09/2021
DEL-2021/87 Délibération autorisant le maire à signer une convention relative à la participation financière de la province Sud au dispositif d'accompagnement à la scolarité pour l'année 2021 - Délibération - (sans annexe)30/09/2021
DEL-2021/88 Délibération autorisant le maire à signer une convention relative à la prévention des expulsions et créant le comité de coordination des actions de prévention des expulsions en province Sud - Délibération - (sans annexe)30/09/2021
DEL-2021/89 Délibération portant dénomination des voies desservant le lotissement « DOMAINE DE Nouré » - Délibération - (sans annexe)30/09/2021
DEL-2021/90 Délibération portant dénomination des voies desservant le lotissement « COROCO » - Délibération - (sans annexe)30/09/2021
DEL-2021/91 Délibération portant acquisition des parcelles n°1167 et 1168 de l'opération « LES FOUGERES », en vue de leur classement dans le domaine public communal - Délibération - (sans annexe)30/09/2021
DEL-2021/92 Délibération modifiant la délibération n°2019/56 du 18 juillet 2019 portant acquisition des lots de voirie et réseaux divers du lotissement « SAVANNAH SUR MER », en vue de leur classement dans le domaine public communal - Délibération - (sans annexe)30/09/2021
DEL-2021/93 Délibération portant attribution d'une subvention au profit du Conservatoire de Musique et de Danse de la Nouvelle-Calédonie - Délibération - (sans annexe)30/09/2021