Conseil municipal du 28 septembre 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL-2023/110 Délibération prenant acte des décisions du maire prises en application des articles L. 122-20 et L. 122-21 du Code des communes de la Nouvelle-Calédonie - Délibération - (sans annexe)28/09/2023
DEL-2023/111 Délibération relative à la démission de trois conseillers municipaux et à l'installation de leur successeur - Délibération - (sans annexe)28/09/2023
DEL-2023/112 Délibération modifiant la délibération n°2020/48 du 20 juillet 2020 portant formation des commissions permanentes du Conseil municipal - Délibération - (sans annexe)28/09/2023
DEL-2023/113 Délibération modifiant la délibération n°2020/55 du 20 juillet 2020 portant création d'un comité consultatif dénommé « Comité consultatif de la jeunesse » - Délibération - (sans annexe)28/09/2023
DEL-2023/114 Délibération modifiant la délibération n°2023/57 du 29 juin 2023 portant approbation de l'augmentation du capital et de la refonte des statuts de la société d'économie mixte de l'agglomération « SEM Agglo » - Délibération - (sans annexe)28/09/2023
DEL-2023/115 Délibération approuvant la décision modificative n°2 du budget de l'exercice 2023 - Délibération - (sans annexe)28/09/2023
DEL-2023/116 Délibération portant révision et clôture des autorisations de programme - Délibération - (sans annexe)28/09/2023
DEL-2023/117 Délibération autorisant l'admission en non-valeur de produits irrécouvrables - Délibération - (sans annexe)28/09/2023
DEL-2023/118 Délibération autorisant l'admission en non-valeur de produits irrécouvrables - Délibération - (sans annexe)28/09/2023
DEL-2023/119 Délibération portant constitution d'une provision pour litiges au sein du budget 2023 - Délibération - (sans annexe)28/09/2023
DEL-2023/120 Délibération portant constitution de provisions au sein du budget 2023 - Délibération - (sans annexe)28/09/2023
DEL-2023/121 Délibération portant acceptation d'un don de deux véhicules camions feux de forêts - Délibération - (sans annexe)28/09/2023
DEL-2023/122 Délibération relative à la conclusion d'une transaction avec la SARL PSP - Délibération - (sans annexe)28/09/2023
DEL-2023/123 Délibération fixant les conditions d'attribution et d'occupation des logements de fonction - Délibération - (sans annexe)28/09/2023
DEL-2023/124 Délibération modifiant la délibération n°2023/28 du 23 mars 2023 portant mise à disposition de véhicules de fonction pour l'année 2023 - Délibération - (sans annexe)28/09/2023
DEL-2023/125 Délibération confiant un mandat spécial au 8ème adjoint - Délibération - (sans annexe)28/09/2023
DEL-2023/126 Délibération confiant un mandat spécial à une conseillère municipale - Délibération - (sans annexe)28/09/2023
DEL-2023/127 Délibération prenant acte de la présentation du rapport de suivi des recommandations de la Chambre Territoriale des Comptes de Nouvelle-Calédonie relatives à la gestion de la commune sur les exercices 2015 et suivants - Délibération - (sans annexe)28/09/2023
DEL-2023/128 Délibération portant attribution de subventions au profit d'associations sportives - Délibération - (sans annexe)28/09/2023
DEL-2023/129 Délibération attribuant une subvention de fonctionnement à l'école privée Luc Amoura pour l'exercice 2023 - Délibération - (sans annexe)28/09/2023
DEL-2023/130 Délibération autorisant le maire à signer l'avenant n°16 à la convention de versement du forfait communal passé avec la Direction Diocésaine de l'Enseignement Catholique pour l'année 2023 - Délibération - (sans annexe)28/09/2023
DEL-2023/131 Délibération autorisant le maire à signer la convention relative à la mise en œuvre du projet « World Mosquito Program » (Wolbachia) - Délibération - (sans annexe)28/09/2023
DEL-2023/132 Délibération habilitant le maire à signer la convention ACE-23CO1900 relative à la participation financière de l'Agence Calédonienne de l'Energie (ACE) dans la réalisation des pré-diagnostics et audits énergétiques de 17 bâtiments communaux - Délibération - (sans annexe)28/09/2023