Conseil municipal du 23 mars 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL-2023/08 Délibération relative au décès d'une conseillère municipale et à l'installation de son successeur - Délibération - (sans annexe)23/03/2023
DEL-2023/09 Délibération modifiant la délibération n°2020/48 du 20 juillet 2020 modifiée portant formation des commissions permanentes du Conseil municipal - Délibération - (sans annexe)23/03/2023
DEL-2023/10 Délibération modifiant la délibération n°2020/50 du 20 juillet 2020 modifiée portant constitution et organisation de la commission d'appel d'offres - Délibération - (sans annexe)23/03/2023
DEL-2023/11 Délibération prenant acte des décisions du maire prises en application des articles L. 122-20 et L. 122-21 du Code des communes de la Nouvelle-Calédonie - Délibération - (sans annexe)23/03/2023
DEL-2023/12 Délibération portant adoption du compte de gestion du trésorier de la province Sud pour l'exercice 2022 - Délibération - (sans annexe)23/03/2023
DEL-2023/13 Délibération approuvant le compte administratif de l'exercice 2022 - Délibération - (sans annexe)23/03/2023
DEL-2023/14 Délibération portant affectation des résultats de l'exercice 2022 - Délibération - (sans annexe)23/03/2023
DEL-2023/15 Délibération portant adoption du compte de gestion du trésorier de la province Sud du budget annexe du service de collecte des déchets ménagers pour l'exercice 2022 - Délibération - (sans annexe)23/03/2023
DEL-2023/16 Délibération approuvant le compte administratif du budget annexe du service de collecte des déchets ménagers pour l'exercice 2022 - Délibération - (sans annexe)23/03/2023
DEL-2023/17 Délibération portant affectation des résultats de l'exercice 2022 du budget annexe du service de collecte des déchets ménagers - Délibération - (sans annexe)23/03/2023
DEL-2023/18 Délibération relative au BUDGET de l'exercice 2023 - Délibération - (sans annexe)23/03/2023
DEL-2023/19 Délibération portant ouverture, révision et clôture des autorisations de programme - Délibération - (sans annexe)23/03/2023
DEL-2023/20 Délibération approuvant le budget annexe du service de collecte des déchets ménagers pour l'exercice 2023 - Délibération - (sans annexe)23/03/2023
DEL-2023/21 Délibération portant ouverture des autorisations de programme au sein du budget annexe du service de collecte des déchets ménagers - Délibération - (sans annexe)23/03/2023
DEL-2023/22 Délibération portant constitution d'une provision pour risques et charges de fonctionnement et d'une provision pour dépréciation des actifs circulants au sein du budget 2023 - Délibération - (sans annexe)23/03/2023
DEL-2023/23 Délibération portant constitution d'une provision pour dépréciation des actifs circulants au sein du budget annexe du service de la collecte des déchets ménagers - Délibération - (sans annexe)23/03/2023
DEL-2023/24 Délibération allouant une indemnité de conseil au trésorier de la province Sud - Délibération - (sans annexe)23/03/2023
DEL-2023/25 Délibération relative à la transmission dématérialisée des actes soumis au contrôle de légalité - Délibération - (sans annexe)23/03/2023
DEL-2023/26 Délibération relative à la conclusion d'une transaction avec la SARL PSP - Délibération - (sans annexe)23/03/2023
DEL-2023/27 Délibération autorisant le Maire à signer une convention de prestations informatiques avec la Nouvelle-Calédonie - Délibération - (sans annexe)23/03/2023
DEL-2023/28 Délibération portant mise à disposition de véhicules de fonction pour l'année 2023 - Délibération - (sans annexe)23/03/2023
DEL-2023/29 Délibération portant création d'un service des objets trouvés sur le domaine public - Délibération - (sans annexe)23/03/2023
DEL-2023/30 Délibération autorisant le maire à signer une convention relative à l'hébergement, aux frais d'entretien, de soins et de nourriture d'un chien de patrouille de la police municipale de Païta - Délibération - (sans annexe)23/03/2023
DEL-2023/31 Délibération habilitant le maire à signer la convention annuelle d'objectifs et de moyens relative à la mise à disposition d'un éducateur sportif au profit de la commune pour l'exercice 2023 - Délibération - (sans annexe)23/03/2023