Conseil municipal du 11 août 2021




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL-2021/64 Délibération prenant acte des décisions du maire prises en application des articles L. 122-20 et L. 122-21 du Code des communes de la Nouvelle-Calédonie - Délibération - (sans annexe)11/08/2021
DEL-2021/65 Délibération approuvant la décision modificative n°2 du budget de l'exercice 2021 - Délibération - (sans annexe)11/08/2021
DEL-2021/66 Délibération portant création de la direction de la sécurité publique - Délibération - (sans annexe)11/08/2021
DEL-2021/67 Délibération modifiant la délibération n°2008/93 modifiée du 6 novembre 2008 portant organisation de la Direction des Services Techniques - Délibération - (sans annexe)11/08/2021
DEL-2021/68 Délibération portant création du service de la jeunesse et de la cohésion sociale - Délibération - (sans annexe)11/08/2021
DEL-2021/69 Délibération portant modification de catégories d'emplois au tableau des effectifs - Délibération - (sans annexe)11/08/2021
DEL-2021/70 Délibération portant modification de la délibération n°2015/81 du 28 octobre 2015 règlementant les conditions d'attribution et d'occupation des logements de fonction - Délibération - (sans annexe)11/08/2021
DEL-2021/71 Délibération fixant le régime indemnitaire applicable aux personnels communaux d'encadrement de niveau N-4 et modifiant la délibération n°2008/67 du 05 septembre 2008 fixant le régime indemnitaire applicable aux personnels communaux d'encadrement - Délibération - (sans annexe)11/08/2021
DEL-2021/72 Délibération autorisant le maire à signer l'avenant n°2 au marché n°98.2.20.T.10.01 pour la conception et la réalisation de la 11ème école primaire au centre de Païta - Délibération - (sans annexe)11/08/2021
DEL-2021/73 Délibération autorisant le maire à signer une convention instituant deux servitudes de passage et de réseaux sur foncier communal - Délibération - (sans annexe)11/08/2021
DEL-2021/74 Délibération attribuant une subvention de fonctionnement à l'école privée Luc Amoura pour l'exercice 2021 - Délibération - (sans annexe)11/08/2021
DEL-2021/75 Délibération portant attribution de subventions à divers comités, associations et organismes dans le cadre de la politique scolaire - Délibération - (sans annexe)11/08/2021
DEL-2021/76 Délibération relative au financement des transports périscolaires pour l'exercice 2021 - Délibération - (sans annexe)11/08/2021
DEL-2021/77 Délibération portant attribution de subventions au profit d'associations dans le cadre des affaires générales - Délibération - (sans annexe)11/08/2021
DEL-2021/78 Délibération portant attribution de subventions à diverses associations dans le cadre de la politique de cohésion sociale - Délibération - (sans annexe)11/08/2021
DEL-2021/79 Délibération portant octroi d'une subvention en nature au Moto Club de Païta Nouvelle-Calédonie - Délibération - (sans annexe)11/08/2021
DEL-2021/80 Délibération portant attribution de subventions au profit d'associations sportives - Délibération - (sans annexe)11/08/2021