Conseil municipal du 06 mars 2025




DELIBERATIONS

Commission de la jeunesse et de la cohésion sociale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2025/28portant refonte du régime des secours aux administrés et aux sinistrés de la commune de Païta - Délibération - (sans annexe)07/03/2025
2025/30autorisant la maire à signer la convention relative à la mise en place d'un centre de vacances et de loisirs sur la commune de PAITA avec l'ACAF pour la période 2025-2027 - Délibération - (sans annexe)07/03/2025
2025/31autorisant la maire à signer la convention relative à l'organisation d'un centre de vacances et de loisirs sur la commune de PAITA avec PASPORT pour la période 2025-2027 - Délibération - (sans annexe)07/03/2025

Commission des finances, de l’administration générale et des services publics


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2025/13portant adoption du compte de gestion du trésorier de la province Sud pour l'exercice 2024 - Délibération - (sans annexe)07/03/2025
2025/14approuvant le compte administratif de l'exercice 2024 - Délibération - (sans annexe)07/03/2025
2025/15portant affectation des résultats de l'exercice 2024 - Délibération - (sans annexe)07/03/2025
2025/16portant adoption du compte de gestion du trésorier de la province Sud du budget annexe du service de collecte des déchets ménagers pour l'exercice 2024 - Délibération - (sans annexe)07/03/2025
2025/17approuvant le compte administratif du budget annexe du service de collecte des déchets ménagers pour l'exercice 2024 - Délibération - (sans annexe)07/03/2025
2025/18portant affectation des résultats de l'exercice 2024 du budget annexe du service de collecte des déchets ménagers - Délibération - (sans annexe)07/03/2025
2025/19relative au BUDGET de l'exercice 2025 - Délibération - (sans annexe)07/03/2025
2025/20portant ouverture, révision et clôture des autorisations de programme - Délibération - (sans annexe)07/03/2025
2025/21autorisant la prise en charge partielle des dépenses du service de collecte des déchets ménagers par le budget principal de l'exercice 2025 - Délibération - (sans annexe)07/03/2025
2025/22approuvant le budget annexe du service de collecte des déchets ménagers pour l'exercice 2025 - Délibération - (sans annexe)07/03/2025
2025/23portant ouverture des autorisations de programme au sein du budget annexe du service de collecte des déchets ménagers - Délibération - (sans annexe)07/03/2025
2025/24portant reprise d'une provision - Délibération - (sans annexe)07/03/2025
2025/25portant constitution d'une provision pour dépréciation des actifs circulants et d'une provision pour litige au sein du budget 2025 - Délibération - (sans annexe)07/03/2025
2025/26portant constitution d'une provision pour dépréciation des actifs circulants au sein du budget annexe du service de la collecte des déchets ménagers - Délibération - (sans annexe)07/03/2025
2025/27approuvant la participation communale au titre de la cantine périscolaire pour les enfants boursiers provinciaux - Délibération - (sans annexe)07/03/2025

Commission des sports


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2025/29habilitant la maire à signer la convention annuelle d'objectifs et de moyens relative à la mise à disposition d'un éducateur sportif au profit de la commune pour l'exercice 2025 - Délibération - (sans annexe)07/03/2025

Hors Commission


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2025/9relative à la démission d'une conseillère municipale et à l'installation de son successeur - Délibération - (sans annexe)07/03/2025
2025/10modifiant la délibération n°2024/46 du 04 juillet 2024 portant formation des commissions permanentes du conseil municipal - Délibération - (sans annexe)07/03/2025
2025/11modifiant la délibération n°2024/48 du 04 juillet 2024 portant création de la commission consultative des services publics locaux - Délibération - (sans annexe)07/03/2025
2025/12prenant acte des décisions de la maire prises en application des articles L. 122-20 et L. 122-21 du Code des communes de la Nouvelle-Calédonie - Délibération - (sans annexe)07/03/2025